Mentions légales.
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur du site splashi.fr.
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1. Éditeur du site
- Dénomination : [à compléter]
- Forme juridique : [à compléter]
- Siège social : [à compléter]
- SIREN / SIRET : [à compléter] / [à compléter]
- N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
- Directeur de la publication : [à compléter]
- Contact : contact@splashi.fr
2. Marque
SPLASHI® est une marque déposée auprès de l'INPI (n° 5183206, classes 3, 11, 21 et 35).
3. Hébergement
Plateforme e-commerce et hébergeur : Shopify International Ltd — Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Nom de domaine splashi.fr enregistré via IONOS SARL — 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, visuels, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Données personnelles & cookies
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute demande : contact@splashi.fr. Autorité de contrôle : CNIL (www.cnil.fr).
6. Médiation de la consommation
Conformément aux art. L611-1 et s. du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'éditeur :
- Médiateur : [à compléter]
- Adresse : [à compléter]
- Site : [à compléter]
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Produit électrique — fin de vie (DEEE)
Produit soumis à la filière DEEE (symbole « poubelle barrée ») : ne pas jeter avec les ordures ménagères. [à compléter]
8. Responsabilité
Les visuels produits sont non contractuels. Les caractéristiques techniques (indice d'étanchéité IP67, capacité de batterie, autonomie) sont revendiquées par le fabricant et en cours de validation.
Dernière mise à jour : [à compléter]. Document à relire par un professionnel du droit.